Licence et conditions de vente
Qui vend PLCGateway et quelles conditions s'appliquent à l'achat d'une licence. Le texte qui fait foi est le contrat de licence fourni avec le logiciel ; cette page le résume.
Vendeur
PLCGateway, Entertech İstanbul Teknokent, Üniversite Mah. Sarıgül Sok. No:37/1, 34320 Avcılar / İstanbul, Türkiye. E-mail : [email protected]. Chaque offre et chaque facture indiquent le vendeur de la commande.
Ce que couvre la licence
Une licence vaut pour un produit (Connect, SCADA ou Embedded) sur un ordinateur, identifié par le code machine affiché par le logiciel. Une licence perpétuelle ne prend pas fin. Chaque licence comprend tous les pilotes, le serveur OPC UA, les interfaces de données et le serveur MCP, sans limite d'équipements ni de tags. Un second produit sur le même ordinateur nécessite sa propre licence.
Commande, prix et livraison
Vous recevez une offre écrite pour le produit, le nombre d'ordinateurs, les modules et les années de maintenance. Les prix sont en euros, hors TVA, taxes sur les ventes et autres taxes locales ; les conditions de paiement figurent dans l'offre. La licence est livrée hors ligne : vous nous envoyez le code machine et recevez un texte de licence à coller ; l'ordinateur n'a pas besoin d'internet.
Mises à jour et support
La première année de mises à jour et de support est incluse. Ensuite, la maintenance est facultative et coûte 20 % du prix de la licence par an. Sans elle, la version installée continue de fonctionner ; les versions publiées après la date de fin de maintenance inscrite dans la licence sont utilisables une fois la maintenance renouvelée.
Essai et licences temporaires
Une nouvelle installation fonctionne avec toutes les fonctions pendant 30 jours. Une licence temporaire (essai, abonnement ou licence d'urgence) met le logiciel en mode restreint 14 jours après sa date de fin : la communication avec les automates, le serveur OPC UA et les interfaces de données s'arrêtent. Les données et la configuration ne sont pas supprimées.
Remplacement d'un ordinateur
Sur demande écrite faisant référence à la facture, la licence est réémise pour un nouvel ordinateur et l'ancienne installation est supprimée. Après une panne soudaine, une licence d'urgence temporaire maintient le poste de remplacement en service. Cloner une machine virtuelle ne multiplie pas une licence.
Ce qui n'est pas autorisé
Copier, partager, louer, vendre ou sous-licencier le logiciel, le proposer comme service hébergé (SaaS), en faire de la rétro-ingénierie et contourner le contrôle de licence, par exemple en modifiant l'horloge système ou en imitant l'identité de la machine. Cela met fin à la licence.
Garantie
Dans la mesure permise par la loi applicable, le logiciel est fourni en l'état, sans garantie de performance, de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier. L'essai de 30 jours vous permet de le tester avec vos propres machines avant l'achat.
Responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, le vendeur n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation du logiciel. Cela ne limite pas la responsabilité pour faute intentionnelle ou faute lourde, ni toute responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.
Droit applicable et litiges
Le droit de la République de Türkiye s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Les tribunaux et offices d'exécution d'Istanbul (Çağlayan) sont compétents.
Langue
Cette page est publiée en plusieurs langues. En cas de divergence, le texte anglais prévaut.
Questions des acheteurs
Quelle entreprise vend la licence, et où est-elle établie ?
PLCGateway, à Entertech İstanbul Teknokent, la zone de développement technologique de l'Université d'Istanbul, à Istanbul, Türkiye. L'adresse complète figure en haut de cette page ; chaque offre et facture indique le vendeur.
Quel contrat de licence et quelle garantie s'appliquent ?
Le contrat de licence PLCGateway fourni avec le logiciel : une licence perpétuelle par ordinateur avec la première année de mises à jour et de support, les conditions de garantie et de responsabilité ci-dessus et le droit turc. Demandez-nous une copie avant l'achat.
PLCGateway est-il utilisé en production ?
Oui. PLCGateway fonctionne dans des usines de nombreux pays. Nous ne publions pas les noms de nos clients.